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SERVICES PROPOSES SUR PRODUIT-BATIMENT.COM PRODUIT-BATIMENT.COM a pour fonction d'assister les visiteurs dans la recherche d'un produit du bätiment en assurant une analyse des mot -clé contenus dans les sites Internet des industriels du bâtiment. PRODUIT-BATIMENT analyse chaque site, reprend la META name="description" et la META name="keywords" de la page d'acceuil et vérifie le PageRank. En fonction de cette analyse, Produit-batiment génère des mots-clés qui serviront de critères de recherche. ARTICLE 2. PROPRIETE INTELLECTUELLE 2.1. Généralités ACR est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux sites, produits ou services qui leur appartiennent et détiennent les droits d'usage y afférents. L'accès au site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site PRODUIT-BATIMENT.COM qui restent la propriété exclusive de ACR. Les éléments accessibles sur le site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciel, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que ACR, ses prestataires ou les industriels détiennent. Sauf dispositions explicites signalées, vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de ACR. L'exploitation non préalablement autorisée par ACR, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon. L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de ACR. 2.2. Logiciel L’utilisation de tout logiciel téléchargé sur le site permettant d’accéder à certains services est régie par les termes de la licence l’accompagnant. Vous vous engagez à ne pas installer, copier ou utiliser ce logiciel avant d’avoir préalablement acquiescé aux termes de ladite licence. Pour tout logiciel non accompagné d’une licence, il vous est conféré un droit d’usage temporaire, privé, personnel, non transmissible et non exclusif sur ce logiciel afin de pouvoir, exclusivement, accéder aux services qui rendent l’utilisation de ce logiciel nécessaire. En installant, ou utilisant le logiciel, vous vous engagez à respecter cette condition. ARTICLE 3. RESPONSABILITE ET GARANTIES ACR ne garantit pas que les informations, Produits, Services, Logiciels fournis sur le site seront exempts d’anomalies ou d’erreurs et bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes. Les informations contenu sur ce site, notamment les descriptifs et les mots clés, étant généréés à partir des champs "META name" des sites Internet référencés, ACR ne peut garantir l'exactitude des informations associées à un industriel donné. Tout industriel référencé peut demander toutes modifications qu'il juge utiles, y compris la suppression de son site de PRODUIT-BATIMENT.COM, et ce GRATUITEMENT et sur simple appel téléphonique auprès de ACR (1 place Feltin 01450 Poncin - tel : 04 74 37 34 70 - fax : 04 74 37 34 65) En aucun cas, ACR ne serait responsable des dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits ou d’opportunité …) découlant de la l’utilisation des informations fournis sur le site. Enfin, ACR ne pouvant contrôler l’ensemble des sites sur lesquels il renvoie par l’intermédiaire de liens hypertextes, il ne peut être en aucun cas responsables de leur contenu. Sauf dispositions légales contraires, vous reconnaissez qu'agissant en qualité de simples intermédiaires, ACR ne peut, en aucun cas, voir leur responsabilité engagée relativement aux contrats de vente ou de prestation de services conclus entre vous-même et un industriel référencés dans l’annuaire PRODUIT-BATIMENT. ARTICLE 4. DROIT APPLICABLE Les Conditions Générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des Tribunaux français. ARTICLE 5. VIE PRIVEE « Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. 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